Fabienne Nicolas


Autre nom possible de la personne recherchée:
Fabienne Foultier
De: Fabienne NICOLAS
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Nancy
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2022-01-03"
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nancy"
JORFTEXT000044489159(source JORF)
décharge
15 Décembre 202115/12/2021
De: Fabienne NICOLAS
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: NICOLAS Fabienne
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Fabienne Nicolas
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Premier grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Fabienne Nicolas
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
2e titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Fabienne Nicolas
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Premier grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Fabienne Nicolas
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
2e titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Fabienne NICOLAS
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance d'Epinal
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Nicolas (Fabienne)
juge d'instruction (Nancy)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Fabienne Nicolas
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Nicolas (Fabienne)
juge d'instruction (Nancy)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Fabienne Nicolas
juge
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Tribunal d'instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Nancy"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Fabienne Nicolas
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Fabienne Nicolas
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Nicolle
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Saint-Dié
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Dié"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Nicolas (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
JORFTEXT000000746974(source JORF)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Nicolas (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733625(source JORF)
nomination
29 Janvier 199529/01/1995
De: Nicolas (Fabienne)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
5 septembre 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733369(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199410/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.